Permis de construire Logement N° 02221819C0033

Permis de construire n° 02221819C0033 à Plougrescant pour 95 m² de logement, 1 Cite An Spideal

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 3 février 2020

Dossier PC n° 02221819C0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02221819C0033 a été délivré le 3 février 2020 à Plougrescant (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 1 Cite An Spideal.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 834 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 11/12/2020, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A2 109. Sur la même voie, Cite An Spideal, la base recense un autre dossier depuis 2020. Le catalogue recense 101 permis de construire et déclarations préalables à Plougrescant, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

834 m²

Surface existante avant

71 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
11/12/2020
Autorisation
03/02/2020
3
Chantier (DOC)
11/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plougrescant

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A2 109

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plougrescant Code postal 22820 Identifiant INSEE 22218
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 834 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 71 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 71 m² à 166 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 71 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 166 m²
Total 71 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 166 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUGRESCANT (22820)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02221819C0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 février 2020
Date de dépôt 11/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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