Le permis de construire n° 02218615Q0059 a été délivré le 11 mars 2016 à Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé lotissement Residence de la Mott Lot 11.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 1096. Le catalogue recense 643 permis de construire et déclarations préalables à Pléneuf-Val-André, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mars 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

11/03/2016

Autorisation

11/03/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Pléneuf-Val-André

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 1096

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 11

Territoires administratifs

Commune: Pléneuf-Val-André Code postal 22370 Identifiant INSEE 22186
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²
Total	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PLOUFRAGAN (22440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02218615Q0059
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	22186 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	11 mars 2016
Date de dépôt	11/03/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pléneuf-Val-André

PC n°02218615Q0041 Logement Terminé

rue de la Cour

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

03 mars 2016 448 m² SDP SA D'HLM D'ARMORIQUE

PC n°02218616Q0001 Logement Terminé

lotissement 18 Les Terrasses des D

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

03 mars 2016 145 m² SDP

PC n°02218615Q0062 Logement Terminé

rue des Amethystes Lotissement Chemin des Dimes

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

08 mars 2016 159 m² SDP

PC n°02218615Q0065 Logement Commencé

Les Terrasses des Dimes

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

25 mars 2016 120 m² SDP

PC n°02218616Q0003 Logement Terminé

Lieu- Le Temple

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

07 avr. 2016 169 m² SDP

PC n°02218616Q0005 Logement Terminé

Pléneuf-Val-André (22370)

Nouvelle construction

02 mai 2016 121 m² SDP

Autres types d'autorisations à Pléneuf-Val-André

Permis d'aménager à Pléneuf-Val-André

24 autorisations

Permis de démolir à Pléneuf-Val-André

116 autorisations