Permis de construire Logement N° 02218321J0020

Permis de construire n° 02218321J0020 à Plémet pour 78 m² de logement, Lotissement Le Courtil Lot N_9

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2021

Dossier PC n° 02218321J0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 septembre 2021 à Plémet (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02218321J0020 porte sur un projet situé Lotissement Le Courtil Lot N_9.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1703, D1715. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Côtes-d'Armor en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 206 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plémet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

849 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2022

Achèvement (DAACT)

18/01/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/09/2021
Chantier (DOC)
11/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
18/01/2023

Localisation du projet à Plémet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1703 D1715

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_9

Territoires administratifs

Commune
Plémet Code postal 22210 Identifiant INSEE 22183
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLEMET (22210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02218321J0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22183 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Courtil Lot N_9, à Plémet (22210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 septembre 2021, ouverture de chantier le 11 février 2022, achèvement déclaré le 18 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02218321J0020, déposé en mairie de Plémet.

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