Permis de construire Logement N° 02218212D0056

Permis de construire n° 02218212D0056 à Plélo pour 97 m² de logement, 2 Le Hameau Saint Nicolas

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 20 février 2013

Dossier PC n° 02218212D0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plélo (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02218212D0056 a été délivré le 20 février 2013, pour un projet situé 2 Le Hameau Saint Nicolas.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 663 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/01/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2013, soit 11 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZO 88, ZO 96, ZO 119. La base compte un autre dossier pour la même voie, Le Hameau Saint Nicolas, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 285 permis de construire et déclarations préalables à Plélo, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2014. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2013

Achèvement (DAACT)

06/01/2014

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
06/01/2014
Autorisation
20/02/2013
Chantier (DOC)
03/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2014

Localisation du projet à Plélo

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZO 88 ZO 96 ZO 119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plélo Code postal 22170 Identifiant INSEE 22182
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 663 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉGOMEUR (22590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02218212D0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 20 février 2013
Date de dépôt 06/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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