Permis de construire Logement N° 02217122Q0009

Permis de construire n° 02217122Q0009 à Plaintel pour 125 m² de logement, Les Landes

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2022

Dossier PC n° 02217122Q0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02217122Q0009, délivré le 21 juin 2022 à Plaintel (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé Les Landes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2360. L'ensemble des 473 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plaintel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2023. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2022

Achèvement (DAACT)

01/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/07/2023
Autorisation
21/06/2022
Chantier (DOC)
01/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2023

Localisation du projet à Plaintel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0B2360

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaintel Code postal 22940 Identifiant INSEE 22171
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT BRIEUC (22000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02217122Q0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22171 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 juin 2022
Date de dépôt 01/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Landes, à Plaintel (22940).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 juin 2022, ouverture de chantier le 1 octobre 2022, achèvement déclaré le 1 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02217122Q0009, déposé en mairie de Plaintel.

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