Permis de construire Logement N° 02217117Q0044

Permis de construire n° 02217117Q0044 à Plaintel pour 89 m² de logement, 24 rue de l'Opale

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2017

Dossier PC n° 02217117Q0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 octobre 2017 à Plaintel (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02217117Q0044 porte sur un projet situé 24 rue de l'Opale.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 506 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/02/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 393. La base compte 29 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Opale, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 485 permis de construire et déclarations préalables à Plaintel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

506 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
22/02/2018
Autorisation
17/10/2017
3
Chantier (DOC)
22/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plaintel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaintel Code postal 22940 Identifiant INSEE 22171
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 506 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAINTEL (22940)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02217117Q0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22171 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 17 octobre 2017
Date de dépôt 22/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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