Permis de construire Logement N° 02217117Q0036

Permis de construire n° 02217117Q0036 à Plaintel pour 77 m² de logement, 30 rue de l'Opale

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 28 août 2017

Dossier PC n° 02217117Q0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02217117Q0036 a été délivré le 28 août 2017 à Plaintel (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 30 rue de l'Opale.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 398 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/10/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZI 398. La voie, rue de l'Opale, compte 29 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 485 permis de construire et déclarations préalables à Plaintel, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

398 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
12/10/2017
Autorisation
28/08/2017
3
Chantier (DOC)
12/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plaintel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaintel Code postal 22940 Identifiant INSEE 22171
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 398 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 77 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLÉDRAN (22960)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02217117Q0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22171 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 28 août 2017
Date de dépôt 12/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de l'Opale à Plaintel (22940)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Plaintel

Autres types d'autorisations à Plaintel