Permis de construire n° 02214416Q0002 à La Méaugon pour 88 m² de logement, Lotissement Verger du Bour
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2016
Dossier PC n° 02214416Q0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 mars 2016 à La Méaugon (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02214416Q0002 porte sur un projet situé Lotissement Verger du Bour.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 800 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/10/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/05/2016, soit 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0C 1413. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement Verger du Bour, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 110 permis de construire et déclarations préalables à La Méaugon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/10/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
07/05/2016
Achèvement (DAACT)
20/10/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à La Méaugon
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Méaugon Code postal 22440 Identifiant INSEE 22144
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLOUFRAGAN (22440)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02214416Q0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2016 |
| Date de dépôt | 20/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Verger du Bour à La Méaugon (22440)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Verger du Bour depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.