Permis de construire Logement N° 02211716Q0015

Permis de construire n° 02211716Q0015 à Lantic pour 80 m² de logement, 1 Alle de Brehat Domaine des Terre-Neuvas

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2016

Dossier PC n° 02211716Q0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02211716Q0015 a été délivré le 14 septembre 2016 à Lantic (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 1 Alle de Brehat Domaine des Terre-Neuvas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 347 m², le programme représente 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/07/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/06/2017, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0D 2556. La voie, Alle de Brehat, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 283 permis de construire et déclarations préalables à Lantic référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

347 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/07/2017. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2017

Achèvement (DAACT)

27/07/2017

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
27/07/2017
Autorisation
14/09/2016
Chantier (DOC)
12/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2017

Localisation du projet à Lantic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 2556

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine Des Terre-Neuvas

Territoires administratifs

Commune
Lantic Code postal 22410 Identifiant INSEE 22117
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 347 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉTABLES-SUR-MER (22680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02211716Q0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 septembre 2016
Date de dépôt 27/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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