Permis de construire Logement N° 02211714Q0014

Permis de construire n° 02211714Q0014 à Lantic pour 94 m² de logement, rue Saint-Michel Le Champ Robin

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 février 2015

Dossier PC n° 02211714Q0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lantic (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02211714Q0014 a été délivré le 4 février 2015, pour un projet situé rue Saint-Michel Le Champ Robin.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 921 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/05/2015, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZK 116. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue Saint-Michel, la base recense 20 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 283 permis de construire et déclarations préalables à Lantic, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 921 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
04/05/2015
Autorisation
04/02/2015
3
Chantier (DOC)
04/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantic

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZK 116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ Robin

Territoires administratifs

Commune
Lantic Code postal 22410 Identifiant INSEE 22117
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 921 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BINIC (22520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02211714Q0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 février 2015
Date de dépôt 04/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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