Permis de construire Logement N° 02210616Q0070

Permis de construire n° 02210616Q0070 à Langueux pour 82 m² de logement, 15 rue de la Tramontane

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2016

Dossier PC n° 02210616Q0070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02210616Q0070 a été délivré le 14 septembre 2016 à Langueux (Côtes-d'Armor, Bretagne), à l'adresse 15 rue de la Tramontane.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 287 m², le programme représente 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/11/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BN 480. La voie, rue de la Tramontane, compte 20 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 673 permis de construire et déclarations préalables à Langueux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

287 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
17/11/2016
Autorisation
14/09/2016
3
Chantier (DOC)
17/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Langueux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Langueux Code postal 22360 Identifiant INSEE 22106
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 287 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRÉHAND (22510)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02210616Q0070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 septembre 2016
Date de dépôt 17/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de la Tramontane à Langueux (22360)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Langueux

Autres types d'autorisations à Langueux