Permis de construire n° 02208124Q0032 à Hillion pour 110 m² de logement, impasse du Clos des Quille
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2024
Dossier PC n° 02208124Q0032
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 septembre 2024 à Hillion (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02208124Q0032 porte sur un projet situé impasse du Clos des Quille.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 12 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 584 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle ZN 213. Sur la même voie, impasse du Clos des Quille, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 371 permis de construire et déclarations préalables à Hillion, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 septembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hillion
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hillion Code postal 22120 Identifiant INSEE 22081
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 12 m² existants et construit 110 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 584 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 12 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 12 m² à 110 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 12 m² | 110 m² | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 98 m² | 110 m² |
| Total | 12 m² | 110 m² | 0 m² | 12 m² | 0 m² | 98 m² | 110 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HILLION (22120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02208124Q0032 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 16/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse du Clos des Quille à Hillion (22120)
L’autre dossier recensé impasse du Clos des Quille depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.