Permis de construire Logement N° 02202824C0005

Permis de construire n° 02202824C0005 à Camlez pour 89 m² de logement, Impasse De Prat Lan

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2024

Dossier PC n° 02202824C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02202824C0005 a été délivré le 7 juin 2024 à Camlez (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé Impasse De Prat Lan.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 483 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZK502. L'ensemble des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Camlez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

483 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
19/09/2024
Autorisation
07/06/2024
3
Chantier (DOC)
19/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Camlez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Camlez Code postal 22450 Identifiant INSEE 22028
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREVOU-TREGUIGNEC (22660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02202824C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 juin 2024
Date de dépôt 19/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 483 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Impasse De Prat Lan, à Camlez (22450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 juin 2024, ouverture de chantier le 19 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02202824C0005, déposé en mairie de Camlez.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Camlez

Autres types d'autorisations à Camlez