À Vignoles (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02168421B0009 a été délivré le 11 octobre 2021, pour un projet situé lotissement 2 - Chemin des Paquier.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 84 B. Au total, le catalogue compte 92 permis de construire et déclarations préalables à Vignoles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

11/10/2021

Autorisation

11/10/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vignoles

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB 84 B

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vignoles Code postal 21200 Identifiant INSEE 21684
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²
Total	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: POMMARD (21630)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02168421B0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	21684 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	11 octobre 2021
Date de dépôt	11/10/2021
Dernière mise à jour (DPC)	10/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vignoles

PC n°02168421B0005 Locaux Commencé

chemin de la Fournache

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

31 mai 2021 1 970 m² SDP SA VAUDELIN

PC n°02168421B0006 Locaux Terminé

4 rue Louis Henriot

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

12 juil. 2021 53 m² SDP ENTREPRISE HENRIOT

PC n°02168421B0007 Locaux Terminé

rue Louis et Gaston Chevro

Vignoles (21200)

Extension sans transformation

26 août 2021 4 641 m² SDP TRUCKS AND FREIGHT IMMO

PC n°02168421B0010 Locaux Autorisé

142 ZA Les Bruottees

Vignoles (21200)

Extension sans transformation

14 oct. 2021 113 m² SDP SCI LES TROIS F.L

PC n°02168421B0011 Logement Commencé

chemin des Poiriers

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

07 janv. 2022 124 m² SDP

PC n°02168421B0013 Logement Terminé

chemin des Poiriers

Vignoles (21200)

Nouvelle construction

20 janv. 2022 83 m² SDP

Autres types d'autorisations à Vignoles

Permis d'aménager à Vignoles

1 autorisation

Permis de démolir à Vignoles

4 autorisations