Permis de construire n° 02163314M0001 à Thorey-sous-Charny pour 39 m² de locaux, Rue De Brazey Derriere Chez Gaitet
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2014
Dossier PC n° 02163314M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02163314M0001 a été délivré le 8 mars 2014 à Thorey-sous-Charny (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue De Brazey Derriere Chez Gaitet.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 405 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 39 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH345. Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thorey-sous-Charny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Thorey-sous-Charny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Derriere Chez Gaitet
Territoires administratifs
- Commune
- Thorey-sous-Charny Code postal 21350 Identifiant INSEE 21633
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 269 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 308 m² |
| Total | 269 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 308 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 269 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 308 m² |
| Total locaux | 269 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 308 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THOREY-SOUS-CHARNY (21350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02163314M0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21633 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2014 |
| Date de dépôt | 25/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |