Permis de construire Logement N° 02152714B0005

Permis de construire n° 02152714B0005 à La Rochepot pour 111 m² de logement, Rte Departementale 973 Les Tramures

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2014

Dossier PC n° 02152714B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Rochepot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02152714B0005 a été délivré le 19 décembre 2014, pour un projet situé Rte Departementale 973 Les Tramures.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 660 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1136, ZL71. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Rochepot est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 660 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2016. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2015

Achèvement (DAACT)

01/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
29/04/2015
Autorisation
19/12/2014
Chantier (DOC)
29/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2016

Localisation du projet à La Rochepot

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1136 ZL71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Tramures

Territoires administratifs

Commune
La Rochepot Code postal 21340 Identifiant INSEE 21527
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DEZIZE-LES-MARANGES (71150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02152714B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 décembre 2014
Date de dépôt 29/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 660 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rte Departementale 973 Les Tramures, à La Rochepot (21340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 décembre 2014, ouverture de chantier le 29 avril 2015, achèvement déclaré le 1 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02152714B0005, déposé en mairie de La Rochepot.

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