Permis de construire Logement N° 02151523R0009

Permis de construire n° 02151523R0009 à Quetigny pour 3 245 m² de logement, 15 Avenue Du Cromois

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 décembre 2023

Dossier PC n° 02151523R0009

Demandeur

SNC IP1R

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02151523R0009 a été délivré le 28 décembre 2023 à Quetigny (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 15 Avenue Du Cromois. Le projet est porté par SNC IP1R.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 402 m², à destination principale logement. Le dossier mentionne 1 logement démoli et 52 logements créés, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 28 T2, 16 T3 et 8 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB146. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quetigny.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/12/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 402 m²

Surface existante avant

185 m²

Surface créée

3 245 m²

Variation nette

+3 060 m²

Surface totale après

3 245 m²

Logements créés

52

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
28/12/2023
3
Chantier (DOC)
19/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quetigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB146

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quetigny Code postal 21800 Identifiant INSEE 21515
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 52 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 185 m² 3 245 m² 0 m² 185 m² 0 m² 3 060 m² 3 245 m²
Total 185 m² 3 245 m² 0 m² 185 m² 0 m² 3 060 m² 3 245 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 52
Logements collectifs 52
Collectifs hors résidence 52
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 28 16 8 - - 52
- 53,8 % 30,8 % 15,4 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC IP1R

Voir les 268 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
844198960
SIRET
84419896000016
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2018
Localisation
DIJON (21000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02151523R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 52 logements en collectif, pour 3 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 402 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 15 Avenue Du Cromois, à Quetigny (21800).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SNC IP1R et accordé le 28 décembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 décembre 2023, ouverture de chantier le 19 septembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 28 T2, 16 T3 et 8 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02151523R0009, déposé en mairie de Quetigny.

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