Permis de construire Logement N° 02151518R0010

Permis de construire n° 02151518R0010 à Quetigny pour 4 361 m² de logement, Avenue Du Chateau

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2019

Dossier PC n° 02151518R0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quetigny (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02151518R0010 a été délivré le 13 juin 2019, pour un projet situé Avenue Du Chateau.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 4 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 146 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 70 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 4 T1, 26 T2, 29 T3, 8 T4 et 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO88, AO90, AO92. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Au total, 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quetigny sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 146 m²

Surface créée

4 361 m²

Variation nette

+4 361 m²

Surface totale après

4 361 m²

Logements créés

70

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2025. Le chantier a duré 4 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

13 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/04/2021

Achèvement (DAACT)

24/11/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

4 ans 7 mois

Délai total

6 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
13/06/2019
Chantier (DOC)
14/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/11/2025

Localisation du projet à Quetigny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO88 AO90 AO92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quetigny Code postal 21800 Identifiant INSEE 21515
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 70 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 4 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 361 m² 4 361 m²
Total 0 m² 4 361 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 361 m² 4 361 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 70
Logements collectifs 70
Collectifs hors résidence 70

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 26 29 8 3 - 70
5,7 % 37,1 % 41,4 % 11,4 % 4,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21054)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02151518R0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 70 logements en collectif, pour 4 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 146 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue Du Chateau, à Quetigny (21800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 juin 2019, ouverture de chantier le 14 avril 2021, achèvement déclaré le 24 novembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 26 T2, 29 T3, 8 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02151518R0010, déposé en mairie de Quetigny.

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