Permis de construire Logement N° 02151314B0002

Permis de construire n° 02151314B0002 à Valforêt pour 91 m² de logement, 4 Rue De La Corvee

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2014

Dossier PC n° 02151314B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02151314B0002, délivré le 17 mai 2014 à Valforêt (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 4 Rue De La Corvee.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 592 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC54. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valforêt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 592 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

06/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
06/07/2015
Autorisation
17/05/2014
Chantier (DOC)
01/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
06/07/2015

Localisation du projet à Valforêt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valforêt Code postal 21220 Identifiant INSEE 21178
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUEMIGNY-POISOT (21220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02151314B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 mai 2014
Date de dépôt 06/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 592 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4 Rue De La Corvee, à Valforêt (21220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mai 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2014, achèvement déclaré le 6 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02151314B0002, déposé en mairie de Valforêt.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Valforêt

Autres types d'autorisations à Valforêt