Permis de construire Locaux N° 02140815D0002

Permis de construire n° 02140815D0002 à Messigny-et-Vantoux pour 302 m² de locaux, Rue Du Champ Passavent

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2015

Dossier PC n° 02140815D0002

Demandeur

K2M

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 juin 2015 à Messigny-et-Vantoux (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02140815D0002 porte sur un projet situé Rue Du Champ Passavent. Le demandeur déclaré est K2M.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 302 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 393 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 302 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZN461. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Messigny-et-Vantoux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 393 m²

Surface créée

302 m²

Variation nette

+302 m²

Surface totale après

302 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
27/06/2015
3
Chantier (DOC)
02/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Messigny-et-Vantoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Messigny-et-Vantoux Code postal 21380 Identifiant INSEE 21408
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²
Total 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²
dont Entrepôt 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²
Total locaux 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

K2M

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
809660756
SIRET
80966075600010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02140815D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21408 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 302 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 393 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Champ Passavent, à Messigny-et-Vantoux (21380).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par K2M et accordée le 27 juin 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 juin 2015, ouverture de chantier le 2 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02140815D0002, déposé en mairie de Messigny-et-Vantoux.

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