Permis de construire Locaux N° 02134117M0002

Permis de construire n° 02134117M0002 à Lantilly pour 128 m² de locaux, Chasselambert

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 août 2017

Dossier PC n° 02134117M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02134117M0002 a été délivré le 3 août 2017 à Lantilly (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chasselambert.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 128 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C227. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lantilly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2017

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Locaux

Surface existante avant

128 m²

Surface créée

128 m²

Surface totale après

128 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
03/08/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C227

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chasselambert

Territoires administratifs

Commune
Lantilly Code postal 21140 Identifiant INSEE 21341
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m²
Total 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² -128 m² 0 m²
Autres activités 0 m² 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total locaux 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTILLY (21140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02134117M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, pour 128 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chasselambert, à Lantilly (21140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 août 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02134117M0002, déposé en mairie de Lantilly.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lantilly