Permis de construire Logement N° 02134113M0002

Permis de construire n° 02134113M0002 à Lantilly pour 92 m² de logement, 2 Chem De Villars Cormaillon

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2013

Dossier PC n° 02134113M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 septembre 2013 à Lantilly (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02134113M0002 porte sur un projet situé 2 Chem De Villars Cormaillon.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 923 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C38. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lantilly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/09/2013

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

923 m²

Surface existante avant

92 m²

Surface créée

92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
23/09/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cormaillon

Territoires administratifs

Commune
Lantilly Code postal 21140 Identifiant INSEE 21341
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Locaux 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² -92 m² 0 m²
Total 92 m² 0 m² 92 m² 0 m² 92 m² 0 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTILLY (21140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02134113M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 923 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Chem De Villars Cormaillon, à Lantilly (21140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 septembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02134113M0002, déposé en mairie de Lantilly.

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