Permis de construire Logement N° 02123114R0120

Permis de construire n° 02123114R0120 à Dijon pour 56 m² de logement, 21 rue Jules d'Arbaumont

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2014

Dossier PC n° 02123114R0120

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02123114R0120 a été délivré le 2 septembre 2014 à Dijon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 21 rue Jules d'Arbaumont.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 56 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 495 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/01/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BW 409. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Jules d'Arbaumont, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 846 permis de construire et déclarations préalables à Dijon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

495 m²

Surface existante avant

302 m²

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

358 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
15/01/2015
Autorisation
02/09/2014
3
Chantier (DOC)
15/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dijon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW 409

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dijon Code postal 21000 Identifiant INSEE 21231
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 495 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 56 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 302 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 302 m² à 358 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 302 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 358 m²
Total 302 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 358 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAROIS-ET-CHAIGNOT (21490)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02123114R0120
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21231 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 septembre 2014
Date de dépôt 15/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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