Permis de construire n° 02123114R0054 à Dijon pour 264 m² de logement, 17 rue Henri Demesse
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2014
Dossier PC n° 02123114R0054
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Dijon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02123114R0054 a été délivré le 24 juin 2014, pour un projet situé 17 rue Henri Demesse.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 79 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 264 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 345 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré HM 240. Sur la même voie, rue Henri Demesse, la base recense un autre dossier depuis 2014. Le catalogue recense 1 846 permis de construire et déclarations préalables à Dijon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juin 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Dijon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dijon Code postal 21000 Identifiant INSEE 21231
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 79 m² existants et construit 264 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 345 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 264 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 79 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 79 m² à 264 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 79 m² | 264 m² | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 185 m² | 264 m² |
| Total | 79 m² | 264 m² | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 185 m² | 264 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 79 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIJON (21000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02123114R0054 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21231 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2014 |
| Date de dépôt | 24/06/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue Henri Demesse à Dijon (21000)
L’autre dossier recensé rue Henri Demesse depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.