Permis de construire n° 02122314R0019 à Daix pour 210 m² de logement, 2 rue Jean Laillet Zac Les Clos - Lot 1
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2014
Dossier PC n° 02122314R0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Daix (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02122314R0019 a été délivré le 23 décembre 2014, pour un projet situé 2 rue Jean Laillet Zac Les Clos - Lot 1.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 210 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 668 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/03/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 268, AB 269. La base compte 16 autres dossiers pour la même voie, rue Jean Laillet, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 83 permis de construire et déclarations préalables à Daix, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Daix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Zac Les Clos - Lot 1
Territoires administratifs
- Commune
- Daix Code postal 21121 Identifiant INSEE 21223
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 668 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 210 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 210 m² | 210 m² |
| Total | 0 m² | 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 210 m² | 210 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LONGVIC (21600)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02122314R0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21223 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 03/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Jean Laillet à Daix (21121)
Les 6 plus récents des 16 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Jean Laillet depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.