Permis de construire Logement N° 0211892500006

Permis de construire n° 0211892500006 à Corberon pour 94 m² de logement, route de Beaune

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2025

Dossier PC n° 0211892500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0211892500006, délivré le 14 octobre 2025 à Corberon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé route de Beaune.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 763 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/05/2026, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 292, ZH 293. Sur la même voie, route de Beaune, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables à Corberon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

763 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
12/05/2026
Autorisation
14/10/2025
3
Chantier (DOC)
12/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corberon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH 292 ZH 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corberon Code postal 21250 Identifiant INSEE 21189
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 763 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUNE (21200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0211892500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 14 octobre 2025
Date de dépôt 12/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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