Permis de construire n° 02116918B0004 à Chevannes pour 126 m² de logement, rue Lotissement Les Herbues
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 août 2018
Dossier PC n° 02116918B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02116918B0004 a été délivré le 4 août 2018 à Chevannes (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé rue Lotissement Les Herbues.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/10/2018, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 438. Le catalogue de Chevannes compte 25 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
4 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Chevannes
Le dossier vise la parcelle cadastrale AB 438. Au total, 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevannes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chevannes Code postal 21220 Identifiant INSEE 21169
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 126 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NUITS-SAINT-GEORGES (21700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02116918B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |