Permis de construire n° 02116915B0002 à Chevannes pour 202 m² de logement, 7C rue du Chassin
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2015
Dossier PC n° 02116915B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chevannes (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02116915B0002 a été délivré le 24 juin 2015, pour un projet situé 7C rue du Chassin.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 202 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/02/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/11/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZB 263. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue du Chassin, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevannes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/02/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
24 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2015
Achèvement (DAACT)
24/02/2017
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Chevannes
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZB 263. Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevannes.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chevannes Code postal 21220 Identifiant INSEE 21169
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 202 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
| Total | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCILLY-SUR-TILLE (21120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02116915B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2015 |
| Date de dépôt | 24/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Chassin à Chevannes (21220)
Les 3 plus récents des 4 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Chassin depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.