Permis de construire Logement N° 02116620R0017

Permis de construire n° 02116620R0017 à Chenôve pour 3 548 m² de logement, Zac ""Centre Ville"" Ilot C

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2021

Dossier PC n° 02116620R0017

Demandeur

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02116620R0017, délivré le 30 mars 2021 à Chenôve (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Zac ""Centre Ville"" Ilot C. Le demandeur déclaré est SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 548 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 256 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 60 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 18 T2, 29 T3 et 12 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA146, AI146, AI15. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenôve.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

17 256 m²

Surface créée

3 548 m²

Variation nette

+3 548 m²

Surface totale après

3 548 m²

Logements créés

60

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/03/2021
3
Chantier (DOC)
06/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chenôve

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA146 AI146 AI15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ilot C

Territoires administratifs

Commune
Chenôve Code postal 21300 Identifiant INSEE 21166
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 60 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 6
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 548 m² 3 548 m²
Total 0 m² 3 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 548 m² 3 548 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 60
Logements collectifs 60
Collectifs hors résidence 60

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 18 29 12 - - 60
1,7 % 30,0 % 48,3 % 20,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1

Voir les 61 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
444279558
SIRET
44427955800027
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2002
Localisation
LYON (69362)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02116620R0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 60 logements en collectif, pour 3 548 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 256 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Zac ""Centre Ville"" Ilot C, à Chenôve (21300).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1 et accordée le 30 mars 2021.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 mars 2021, ouverture de chantier le 6 décembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 18 T2, 29 T3 et 12 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02116620R0017, déposé en mairie de Chenôve.

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