Permis de construire Logement N° 02110215M0002

Permis de construire n° 02110215M0002 à Brazey-en-Morvan pour 109 m² de logement, La Coperie Bas

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2015

Dossier PC n° 02110215M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02110215M0002 a été délivré le 3 novembre 2015 à Brazey-en-Morvan (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé La Coperie Bas.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 793 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E2509. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brazey-en-Morvan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 793 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/04/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2016

Achèvement (DAACT)

12/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
03/11/2015
Chantier (DOC)
28/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/04/2017

Localisation du projet à Brazey-en-Morvan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

E2509

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brazey-en-Morvan Code postal 21430 Identifiant INSEE 21102
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANLAY (21430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02110215M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 793 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Coperie Bas, à Brazey-en-Morvan (21430).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 novembre 2015, ouverture de chantier le 28 avril 2016, achèvement déclaré le 12 avril 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02110215M0002, déposé en mairie de Brazey-en-Morvan.

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