Permis de construire Logement N° 02105421B0029

Permis de construire n° 02105421B0029 à Beaune pour 106 m² de logement, Challanges Est

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2021

Dossier PC n° 02105421B0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juin 2021 à Beaune (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02105421B0029 porte sur un projet situé Challanges Est.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 680 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/09/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré DY 149, DY 159. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 808 permis de construire et déclarations préalables à Beaune, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
02/09/2021
Autorisation
01/06/2021
3
Chantier (DOC)
02/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaune

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DY 149 DY 159

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaune Code postal 21200 Identifiant INSEE 21054
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 680 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUNE (21200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02105421B0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juin 2021
Date de dépôt 02/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles DY 149, DY 159 à Beaune (21200)

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