Permis de construire Locaux N° 02105421B0027

Permis de construire n° 02105421B0027 à Beaune pour 2 616 m² de locaux, Lot 8 Zac Des Cerisieres

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2021

Dossier PC n° 02105421B0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02105421B0027, délivré le 5 juillet 2021 à Beaune (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Lot 8 Zac Des Cerisieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 616 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 336 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 616 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont EA297, EA307. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 799 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaune.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 336 m²

Surface créée

2 616 m²

Variation nette

+2 616 m²

Surface totale après

2 616 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
05/07/2021
3
Chantier (DOC)
23/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaune

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

EA297 EA307

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaune Code postal 21200 Identifiant INSEE 21054
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 616 m² 2 616 m²
Total 0 m² 2 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 616 m² 2 616 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 2 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 616 m² 2 616 m²
dont Bureaux 0 m² 712 m² 0 m² 0 m² 0 m² 712 m² 712 m²
dont Entrepôt 0 m² 1 904 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 904 m² 1 904 m²
Total locaux 0 m² 2 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 616 m² 2 616 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUNE (21200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02105421B0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 616 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 336 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 8 Zac Des Cerisieres, à Beaune (21200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 juillet 2021, ouverture de chantier le 23 août 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02105421B0027, déposé en mairie de Beaune.

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