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Permis de construire Logement N° 02102121D0006

Permis de construire n° 02102121D0006 à Arc-sur-Tille pour 248 m² de logement, 2 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 770 m², à destination principale logement.

Q: Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 2 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot, à Arc-sur-Tille (21560).

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI PBM et accordé le 2 mars 2021.

Q: Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 mars 2021, ouverture de chantier le 2 novembre 2021, achèvement déclaré le 31 mars 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02102121D0006, déposé en mairie d'Arc-sur-Tille.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2021

Dossier PC n° 02102121D0006

Demandeur

SCI PBM

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02102121D0006, délivré le 2 mars 2021 à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 2 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot. Le demandeur déclaré est SCI PBM.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 770 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA118. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arc-sur-Tille.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

770 m²

Surface créée

248 m²

Variation nette

+248 m²

Surface totale après

248 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

2 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2023

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/03/2021

Chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2023

Localisation du projet à Arc-sur-Tille

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot

Territoires administratifs

Commune: Arc-sur-Tille Code postal 21560 Identifiant INSEE 21021
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	248 m²
Total	0 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	248 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	-	2	-	2
-	-	-	-	100,0 %	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI PBM

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 513531970
SIRET: 51353197000012
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2009
Localisation: ARC SUR TILLE (21560)

Autres dossiers de SCI PBM

PC n°02102121D0005 Terminé

4 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot

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02 mars 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02102121D0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	21021 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	2 mars 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	04/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 770 m², à destination principale logement.

Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 2 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot, à Arc-sur-Tille (21560).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI PBM et accordé le 2 mars 2021.

Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 mars 2021, ouverture de chantier le 2 novembre 2021, achèvement déclaré le 31 mars 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02102121D0006, déposé en mairie d'Arc-sur-Tille.

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PC n°02102121D0002 Logement Annulé

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Arc-sur-Tille (21560)

Travaux sur construction existante

02 mars 2021 348 m² SDP

PC n°02102121D0005 Logement Terminé

4 Rue Des Vannees Lotissement ""Le Domaine De Saphyr"" Lot

Arc-sur-Tille (21560)

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Arc-sur-Tille (21560)

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PC n°02102121D0004 Locaux Autorisé

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15 avr. 2021 89 m² SDP

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