Permis de construire Logement N° 02102120D0023

Permis de construire n° 02102120D0023 à Arc-sur-Tille pour 1 277 m² de logement

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2021

Dossier PC n° 02102120D0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02102120D0023 a été délivré le 8 janvier 2021 à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 277 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 24 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 16 T2 et 8 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arc-sur-Tille.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 277 m²

Variation nette

+1 277 m²

Surface totale après

1 277 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
08/01/2021
3
Chantier (DOC)
27/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arc-sur-Tille

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arc-sur-Tille Code postal 21560 Identifiant INSEE 21021
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 277 m² 1 277 m²
Total 0 m² 1 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 277 m² 1 277 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 16 8 - - - 24
- 66,7 % 33,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75001)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02102120D0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 277 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 janvier 2021, ouverture de chantier le 27 décembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 16 T2 et 8 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02102120D0023, déposé en mairie d'Arc-sur-Tille.

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