Permis de construire à Vignols pour 440 m² de locaux - Las Vergnas
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2013
Dossier PC n° 01928613B0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01928613B0001, délivré le 23 juillet 2013 à Vignols (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Las Vergnas, Vignols (19130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 440 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 897 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 440 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A288.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2014.
Autorisation
23 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2013
Achèvement (DAACT)
31/05/2014
Délai autorisation - chantier
3 mois 26 jours
Durée du chantier
6 mois 13 jours
Délai total
10 mois 8 jours
Localisation du projet à Vignols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Las Vergnas
Territoire administratif
- Commune
- Vignols Code postal 19130 Identifiant INSEE 19286
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 440 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 440 m² | 440 m² |
| Total | 0 m² | 440 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 440 m² | 440 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 440 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 440 m² | 440 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIGNOLS (19130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01928613B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19286 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |