Permis de construire Logement N° 01917621R0020

Permis de construire n° 01917621R0020 à Rosiers-d'Égletons pour 95 m² de logement, 1 Rue Des Litieres

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2022

Dossier PC n° 01917621R0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosiers-d'Égletons (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01917621R0020 a été délivré le 7 janvier 2022, pour un projet situé 1 Rue Des Litieres.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 760 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est V54. Au total, 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosiers-d'Égletons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/01/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

9 760 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2022

Achèvement (DAACT)

15/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/03/2023
Autorisation
07/01/2022
Chantier (DOC)
15/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2023

Localisation du projet à Rosiers-d'Égletons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

V54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosiers-d'Égletons Code postal 19300 Identifiant INSEE 19176
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMOGES (87070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01917621R0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 janvier 2022
Date de dépôt 15/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 760 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Rue Des Litieres, à Rosiers-d'Égletons (19300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 janvier 2022, ouverture de chantier le 15 février 2022, achèvement déclaré le 15 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01917621R0020, déposé en mairie de Rosiers-d'Égletons.

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