Permis de construire Logement N° 01903713M0005

Permis de construire n° 01903713M0005 à Chamboulive pour 103 m² de logement, Chalaux

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2013

Dossier PC n° 01903713M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chamboulive (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01903713M0005 a été délivré le 3 juillet 2013, pour un projet situé Chalaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 800 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/10/2013, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BD 478. La voie, Chalaux, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables à Chamboulive référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 800 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
03/10/2013
Autorisation
03/07/2013
3
Chantier (DOC)
03/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamboulive

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BD 478

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamboulive Code postal 19450 Identifiant INSEE 19037
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 800 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MEXANT (19330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903713M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 juillet 2013
Date de dépôt 03/10/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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