Permis de construire Logement N° 01903124A0074

Permis de construire n° 01903124A0074 à Brive-la-Gaillarde pour 131 m² de logement, Rue Henri Chapelle

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2024

Dossier PC n° 01903124A0074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 septembre 2024 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01903124A0074 porte sur un projet situé Rue Henri Chapelle.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 214 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO180, AO181, AO200. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2024 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 1 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brive-la-Gaillarde est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

19 214 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
06/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO180 AO181 AO200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903124A0074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 214 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Henri Chapelle, à Brive-la-Gaillarde (19100).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 6 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01903124A0074, déposé en mairie de Brive-la-Gaillarde.

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