Permis de construire Logement N° 01903023A0004

Permis de construire n° 01903023A0004 à Brignac-la-Plaine pour 137 m² de logement, Maury

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PC n° 01903023A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brignac-la-Plaine (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01903023A0004 a été délivré le 3 juillet 2023, pour un projet situé Maury.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 920 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E57, E58. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignac-la-Plaine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 920 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2026.

Autorisation

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

09/06/2026

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
03/07/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
09/06/2026

Localisation du projet à Brignac-la-Plaine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E57 E58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Maury

Territoires administratifs

Commune
Brignac-la-Plaine Code postal 19310 Identifiant INSEE 19030
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNAC LA PLAINE (19310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903023A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 920 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Maury, à Brignac-la-Plaine (19310).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 juillet 2023, achèvement déclaré le 9 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01903023A0004, déposé en mairie de Brignac-la-Plaine.

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