Permis de construire à Foëcy pour 44 m² de locaux - 1 Chemin De L'ecluse De La M
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2023
Dossier PC n° 01809623V0004
Demandeur
TEMPLE OKAMI EARL
Cette page présente le permis de construire n° 01809623V0004, délivré le 19 juin 2023 à Foëcy (Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 1 Chemin De L'ecluse De La M, Foëcy (18500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par TEMPLE OKAMI EARL. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 528 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 44 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE120.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2023.
Autorisation
19 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2023
Achèvement (DAACT)
30/09/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
2 mois 11 jours
Délai total
3 mois 11 jours
Localisation du projet à Foëcy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Foëcy Code postal 18500 Identifiant INSEE 18096
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
| Total | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TEMPLE OKAMI EARL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 890453269
- SIRET
- 89045326900015
- Code APE (NAF)
- 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- Localisation
- FOECY (18500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01809623V0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 18096 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |