Permis de construire Logement N° 01745721A0008

Permis de construire n° 01745721A0008 à La Devise pour 201 m² de logement, route de la Piaugere Vandre

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2021

Dossier PC n° 01745721A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01745721A0008, délivré le 28 juillet 2021 à La Devise (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé route de la Piaugere Vandre.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 201 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 386 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 04/08/2021, soit 7 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZE 384. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de la Piaugere, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 110 permis de construire et déclarations préalables à La Devise, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 386 m²

Surface créée

201 m²

Variation nette

+201 m²

Surface totale après

201 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
04/08/2021
Autorisation
28/07/2021
3
Chantier (DOC)
04/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Devise

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 384

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vandre

Territoires administratifs

Commune
La Devise Code postal 17700 Identifiant INSEE 17457
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 386 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 201 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²
Total 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA DEVISE (17700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01745721A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juillet 2021
Date de dépôt 04/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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