Permis de construire Logement N° 0173002100080

Permis de construire n° 0173002100080 à La Rochelle pour 148 m² de logement, 9 rue Emile Zola

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 août 2021

Dossier PC n° 0173002100080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 août 2021 à La Rochelle (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0173002100080 porte sur un projet situé 9 rue Emile Zola.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 12 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 289 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/03/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 135. La voie, rue Emile Zola, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 717 permis de construire et déclarations préalables à La Rochelle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

289 m²

Surface existante avant

12 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
31/03/2023
Autorisation
16/08/2021
Chantier (DOC)
02/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2023

Localisation du projet à La Rochelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Rochelle Code postal 17000 Identifiant INSEE 17300
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 12 m² existants et construit 148 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 289 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 12 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 12 m² à 148 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 12 m² 148 m² 0 m² 12 m² 0 m² 136 m² 148 m²
Total 12 m² 148 m² 0 m² 12 m² 0 m² 136 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHELLE (17000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0173002100080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 août 2021
Date de dépôt 31/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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