Permis de construire Logement N° 01721616R0001

Permis de construire n° 01721616R0001 à Lussant pour 113 m² de logement, 6 Bis Rue du Piaut

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2016

Dossier PC n° 01721616R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lussant (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01721616R0001 a été délivré le 31 mai 2016, pour un projet situé 6 Bis Rue du Piaut.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 483 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/04/2017, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 52P. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue du Piaut, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Lussant, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

483 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
25/04/2017
Autorisation
31/05/2016
3
Chantier (DOC)
25/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lussant

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AE 52P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lussant Code postal 17430 Identifiant INSEE 17216
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 483 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHEFORT CEDEX (17305)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01721616R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mai 2016
Date de dépôt 25/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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