À Lussant (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01721615R0002 a été délivré le 12 mai 2015, pour un projet situé 1 rue des Fougeres.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 138. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Fougeres, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Lussant, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/05/2015

Autorisation

12/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lussant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lussant Code postal 17430 Identifiant INSEE 17216
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²	98 m²	98 m²
Total	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²	98 m²	98 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROCHEFORT (17300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01721615R0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	17216 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	12 mai 2015
Date de dépôt	12/05/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle AE 138 à Lussant (17430)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°01721618R0008 Logement Terminé

Gr Grand Rue

Parcelle AE 138 à Lussant (17430)

Nouvelle construction

11/02/2019 109 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, rue des Fougeres à Lussant (17430)

L’autre dossier recensé rue des Fougeres depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01721615R0003 Logement Annulé

1BIS rue des Fougeres

Lussant (17430)

Nouvelle construction

12/05/2015 98 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lussant

PC n°01721614R0005 Logement Commencé

Chem des Vignes

Lussant (17430)

Nouvelle construction

18 sept. 2014 100 m² SDP

PC n°01721614R0006 Logement Commencé

6 impasse des Fontenelles

Lussant (17430)

Nouvelle construction

15 nov. 2014 112 m² SDP

PC n°01721614R0007 Logement Commencé

14 allée des Meuniers

Lussant (17430)

Nouvelle construction

23 déc. 2014 85 m² SDP

PC n°01721615R0003 Logement Annulé

1Bis Rue des Fougeres

Lussant (17430)

Nouvelle construction

12 mai 2015 98 m² SDP

PC n°01721615R0005 Logement Annulé

6Bis Rue du Piaut

Lussant (17430)

Nouvelle construction

27 juil. 2015 98 m² SDP

PC n°01721616R0001 Logement Commencé

6 Bis Rue du Piaut

Lussant (17430)

Nouvelle construction

31 mai 2016 113 m² SDP

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