Permis de construire n° 01716823R0048 à Fouras pour 108 m² de logement, 9 Bis Avenue du Stade
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 février 2024
Dossier PC n° 01716823R0048
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01716823R0048 a été délivré le 20 février 2024 à Fouras (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 9 Bis Avenue du Stade.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 701 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 22/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/06/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 501P. Sur la même voie, avenue du Stade, la base recense 5 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 356 permis de construire et déclarations préalables à Fouras, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
28/06/2024
Achèvement (DAACT)
22/07/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Fouras
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fouras Code postal 17450 Identifiant INSEE 17168
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 701 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST VAIZE (17100)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01716823R0048 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 février 2024 |
| Date de dépôt | 22/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue du Stade à Fouras (17450)
Les 5 autres permis de construire recensés avenue du Stade depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.