Permis de construire Logement N° 01715521N0005

Permis de construire n° 01715521N0005 à Étaules pour 91 m² de logement, 2 rue du Maine Auret Lot Les Pins de l'Ile

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2021

Dossier PC n° 01715521N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01715521N0005 a été délivré le 10 mars 2021 à Étaules (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 2 rue du Maine Auret Lot Les Pins de l'Ile.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 447 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/06/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 2099. La voie, rue du Maine Auret, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 496 permis de construire et déclarations préalables à Étaules, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

447 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
14/06/2021
Autorisation
10/03/2021
3
Chantier (DOC)
14/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étaules

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2099

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Pins De L'ile

Territoires administratifs

Commune
Étaules Code postal 17750 Identifiant INSEE 17155
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 447 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAILLEVETTE (17890)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01715521N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2021
Date de dépôt 14/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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