Permis de construire Logement N° 01715216N0015

Permis de construire n° 01715216N0015 à Épargnes pour 104 m² de logement, 7 Lieu-Dit ""Les Gorces"" Lot

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2017

Dossier PC n° 01715216N0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01715216N0015 a été délivré le 18 janvier 2017 à Épargnes (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 7 Lieu-Dit ""Les Gorces"" Lot.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B922. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épargnes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

234 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

338 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
18/01/2017
3
Chantier (DOC)
18/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épargnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B922

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épargnes Code postal 17120 Identifiant INSEE 17152
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 234 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 338 m²
Total 234 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 338 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COZES (17120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01715216N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Lieu-Dit ""Les Gorces"" Lot, à Épargnes (17120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 janvier 2017, ouverture de chantier le 18 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01715216N0015, déposé en mairie d'Épargnes.

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