Permis de construire Logement N° 01714022X0020

Permis de construire n° 01714022X0020 à Dolus-d'Oléron pour 56 m² de logement, Lotissement Le Passage des La Berguerie

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2022

Dossier PC n° 01714022X0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 juillet 2022 à Dolus-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01714022X0020 porte sur un projet situé Lotissement Le Passage des La Berguerie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 56 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/06/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/04/2023, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 236, AI 455. La base référence 10 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Le Passage des, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Au total, le catalogue compte 423 permis de construire et déclarations préalables à Dolus-d'Oléron, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

56 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/06/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2023

Achèvement (DAACT)

04/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
04/06/2024
Autorisation
25/07/2022
Chantier (DOC)
03/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
04/06/2024

Localisation du projet à Dolus-d'Oléron

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI 236 AI 455

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Berguerie

Territoires administratifs

Commune
Dolus-d'Oléron Code postal 17550 Identifiant INSEE 17140
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 56 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLUS-D'OLÉRON (17550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714022X0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 juillet 2022
Date de dépôt 04/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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