Permis de construire Logement N° 01709917H0002

Permis de construire n° 01709917H0002 à Chepniers pour 144 m² de logement, Champs de Chez Pichet

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2017

Dossier PC n° 01709917H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01709917H0002, délivré le 23 mars 2017 à Chepniers (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Champs de Chez Pichet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 055 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle D 848, D 851. Le catalogue recense 50 permis de construire et déclarations préalables à Chepniers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 055 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/02/2019
2
Autorisation
23/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chepniers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 848 D 851

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chepniers Code postal 17210 Identifiant INSEE 17099
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 055 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 144 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLANQUEFORT (33290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01709917H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 mars 2017
Date de dépôt 06/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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