Permis de construire Logement N° 01639319X0013

Permis de construire n° 01639319X0013 à La Boixe pour 82 m² de logement, 8 Rue De La Petite Ouche Lotissement Allee Des Charmes Lot 4

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2020

Dossier PC n° 01639319X0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01639319X0013, délivré le 31 janvier 2020 à La Boixe (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 8 Rue De La Petite Ouche Lotissement Allee Des Charmes Lot 4.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 488 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YD472. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Boixe.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

488 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/10/2020. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2020

Achèvement (DAACT)

28/10/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
31/01/2020
Chantier (DOC)
30/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
28/10/2020

Localisation du projet à La Boixe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YD472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Allee Des Charmes Lot 4

Territoires administratifs

Commune
La Boixe Code postal 16330 Identifiant INSEE 16393
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01639319X0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16393 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 31 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 488 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 8 Rue De La Petite Ouche Lotissement Allee Des Charmes Lot 4, à La Boixe (16330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 janvier 2020, ouverture de chantier le 30 avril 2020, achèvement déclaré le 28 octobre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01639319X0013, déposé en mairie de La Boixe.

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